domosan

Marque suisse · 341798 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341798
Numéro de demande
05380/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
domosan ((fig.))
Déposée
3 sept. 1985
Enregistrée
5 nov. 1985
Publiée
9 déc. 1985
Radiée
10 avr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Appareils médicaux · Éclairage, chauffage et sanitaire

Elektrische Sprudelbadeapparate, elektromedizinische Apparate.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2006

  2. 8 déc. 1986

    Partiellement radié

    LPS
    Elektrische Sprudelbadeapparate, elektromedizinische Apparate, Badezusätze zur Körperpflege. → Elektrische Sprudelbadeapparate, elektromedizinische Apparate.
    Classification internationale
    3,10-11 → 3,10-11

    Publié dans la FOSC No 286 du 08.12.1986

  3. 9 déc. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 287 du 09.12.1985

Parties

Titulaire

Hageva AG

Stockerstrasse 10, 8002 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.