XA

Marque suisse · 341801 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341801
Numéro de demande
05504/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
XA ((fig.))
Déposée
19 juil. 1985
Enregistrée
5 nov. 1985
Publiée
9 déc. 1985
Radiée
20 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 50 du 13.03.2006

  2. 9 déc. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 287 du 09.12.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.