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Marque suisse · 341809 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341809
Numéro de demande
05525/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ct ((fig.))
Déposée
9 sept. 1985
Enregistrée
5 nov. 1985
Publiée
9 déc. 1985
Radiée
11 avr. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments

Machines-outils et leurs parties, outillage pour machines-outils, commandes, électroniques pour machines-outils, supports utilisés en informatique enregistrés avec des programmes d'ordinateur et avec des langages de programmation.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 avr. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.04.2016

  2. 26 sept. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 186 du 26.09.2005

  3. 21 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Georg Fischer Management AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la FOSC No 55 du 21.03.1997

  4. 21 mars 1997

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Charmilles Technologies S.A., 109, rue de Lyon, 1203 Genève → Charmilles Technologies SA, 8-10, rue du Pré-de-la Fontaine, 1217 Meyrin 1

    Publié dans la FOSC No 55 du 21.03.1997

  5. 9 déc. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 287 du 09.12.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.