deco norm
Marque suisse · 342027 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 342027
- Numéro de demande
- 03558/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- deco norm ((fig.))
- Déposée
- 12 janv. 1985
- Enregistrée
- 13 nov. 1985
- Publiée
- 18 déc. 1985
- Radiée
- 15 août 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 12.06.1985Dépôt de la marque renouvelée: 12.06.1985Deposito del marchio prorogato: 12.06.1985 mit Uebertragung von Hellmuth Swoboda, Sissach, und abgeänderter Warenangab
- Renouvelle
- 208176
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques · Meubles
Genormte Bauelemente für Ausstellungsstände und den Innenausbau (aus Metall oder nicht aus Metall oder aus Metall und aus Nichtmetall).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 sept. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005
- 18 déc. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 295 du 18.12.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.