SWiSSMASS

Marque suisse · 342029 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
342029
Numéro de demande
04342/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWiSSMASS ((fig.))
Déposée
15 juil. 1985
Enregistrée
13 nov. 1985
Publiée
18 déc. 1985
Radiée
22 févr. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareil de massage de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.02.2016

  2. 1 oct. 2007

    Mandataire radié

    Mandataire
    Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 189 du 01.10.2007

  3. 1 mai 2006

    Transféré

    Titulaire
    Macor SA, 3, rte de Chaluet, 2738 Court → Maniquick SA, Viale Carlo Cattaneo 1/3, 6900 Lugano
    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2006

  4. 20 juin 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005

  5. 21 déc. 1994

    Transféré

    Titulaire
    R.M.G. H. Rutsch, D. Muhlemann,, G. Golay, 7, avenue Krieg, 1208 Genève → Macor SA, 3, rte de Chaluet, 2738 Court

    Publié dans la FOSC No 248 du 21.12.1994

  6. 21 déc. 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FOSC No 248 du 21.12.1994

  7. 18 déc. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 295 du 18.12.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.