ETA
Marque suisse · 342038 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 342038
- Numéro de demande
- 05669/1985
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ETA ((fig.))
- Déposée
- 16 sept. 1985
- Enregistrée
- 13 nov. 1985
- Publiée
- 18 déc. 1985
- Protégée jusqu’au
- 16 sept. 2035
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.06, 24.11.25, 27.01.01, 27.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments
Résonateurs piézoélectriques, appareils de mesure et de contrôle; machines programmables.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 16.09.2025 → 16.09.2035
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 8 déc. 2015
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 08.12.2015
- 8 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.12.2015
- 18 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2005
- 10 mars 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 10 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 18 déc. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 295 du 18.12.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.