ATCO

Marque suisse · 342197 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
342197
Numéro de demande
05989/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 oct. 1985
Enregistrée
27 nov. 1985
Publiée
28 déc. 1985
Radiée
8 mai 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 04.10.1985Dépôt de la marque renouvelée: 04.10.1985Deposito del marchio prorogato: 04.10.1985
Renouvelle
213086
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabak, verarbeitet oder roh; Zigaretten und Zigarren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.2006

  2. 6 juin 1997

    Transféré

    Titulaire
    The American Tobacco Company, 245 Park Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → Batmark, Inc., 1209 Orange Street, Wilmington (DE 19801), Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997

  3. 23 août 1986

    Transféré

    Titulaire
    American Brands, Inc., 245 Park Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → The American Tobacco Company, 245 Park Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 195 du 23.08.1986

  4. 28 déc. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 302 du 28.12.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.