Marque figurative
Marque suisse · 342223 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 342223
- Numéro de demande
- 01453/1985
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 mars 1985
- Enregistrée
- 27 nov. 1985
- Publiée
- 28 déc. 1985
- Protégée jusqu’au
- 12 mars 2035
- Couleurs revendiquées
- La marque est exécutée en rouge, noir et blanc.
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 12.03.1985Dépôt de la marque renouvelée: 12.03.1985Deposito del marchio prorogato: 12.03.1985 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 209329
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 18.01.21, 25.05.02, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.16
Produits et services
Produits chimiques · Véhicules · Caoutchouc, plastiques et isolants · Cordes, tentes et fibres brutes
Pièces et accessoires pour véhicules, à savoir pneus pneumatiques, bandages, boîtiers pour pneus, chambres à air, matériel de réparation pour pneus, surfaces de roulement de pneus, bandes de fond de jante, textiles fibreux, cordes fibreuses tissées, freins, courroies, ceintures, filtres, tuyaux, tubes, conduits, garniture intérieure, parties structurales, câbles, joints, matières à cacheter et à calfater, produits d'étanchéité, manchons et douilles, joints d'étanchéité, caoutchouc, tampons d'amortisseurs de choc.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MC Projects B.V. - Swiss Branch, Route Louis-Braille 10 et 12, 1763 Granges-Paccot → MC Projects B.V. Maastricht, succursale de Granges-Paccot, Chamblioux-Parc, 12, c/o Compagnie Financière Michelin Suisse SA, 1763 Granges-Paccot
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 10 mars 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 12.03.2025 → 12.03.2035
Publié dans Swissreg le 10.03.2025
- 20 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.04.2015
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 6 déc. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2004
- 21 oct. 1998
Transféré
- Titulaire
- Uniroyal Goodrich Licensing, Services, Inc., 15 North Street, Dover (DE 19901), Etats-Unis d'Amérique → Uniroyal Goodrich Licensing, Services, Inc., 15 North Street, Dover (DE 19901), Etats-Unis d'Amérique, MC Projects B.V. - Swiss Branch, Route Louis-Braille 10 et 12, 1763 Granges-Paccot
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FOSC No 204 du 21.10.1998
- 8 sept. 1994
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- The Uniroyal Goodrich Tire, Company, 600 South Main Street, Akron (OH), Etats-Unis d'Amérique → Uniroyal Goodrich Licensing, Services, Inc., 15 North Street, Dover (DE 19901), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 174 du 08.09.1994
- 25 oct. 1988
Transféré
- Titulaire
- Uniroyal International S.A., 54, route des Acacias, 1200 Genève → The Uniroyal Goodrich Tire, Company, 600 South Main Street, Akron (OH), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 249 du 25.10.1988
1 entrée antérieure
- 28 déc. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 302 du 28.12.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.