Panelfold
Marque suisse · 342225 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 342225
- Numéro de demande
- 02683/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Panelfold ((fig.))
- Déposée
- 29 avr. 1985
- Enregistrée
- 27 nov. 1985
- Publiée
- 28 déc. 1985
- Radiée
- 5 déc. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- La marque s'est imposée dans le commerce.Hinterlegung Erneuerungsmarke: 29.04.1985Dépôt de la marque renouvelée: 29.04.1985Deposito del marchio prorogato: 29.04.1985 avec modification du siège de l'entreprise et l'indication des produits
- Renouvelle
- 211016
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques
Portes pliantes et fenêtres pliantes et leurs pièces.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 251 du 27.12.2005
- 28 déc. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 302 du 28.12.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.