Artmodul

Marque suisse · 342442 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
342442
Numéro de demande
04750/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Artmodul ((fig.))
Déposée
6 août 1985
Enregistrée
4 déc. 1985
Publiée
13 janv. 1986
Radiée
13 mars 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Meubles

Profile aus Aluminium, Verbindungsknoten aus gegossenen unedlen Metallen; Möbel, Trennwände, Stellagen, Deckenraster.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 avr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.2006

  2. 13 janv. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 9 du 13.01.1986

Parties

Titulaire

Hans Diehl

5452 Oberrohrdorf

Mandataire

Toby E. Rodes

4052 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.