AC
Marque suisse · 342479 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 342479
- Numéro de demande
- 04650/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- AC ((fig.))
- Déposée
- 18 mai 1985
- Enregistrée
- 4 déc. 1985
- Publiée
- 15 janv. 1986
- Radiée
- 19 déc. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 30.07.1985Dépôt de la marque renouvelée: 30.07.1985Deposito del marchio prorogato: 30.07.1985
- Renouvelle
- 210705
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006
- 15 janv. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 11 du 15.01.1986
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.