ROUSSE-FLEUR

Marque suisse · 342518 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
342518
Numéro de demande
04432/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 juil. 1985
Enregistrée
10 déc. 1985
Publiée
16 janv. 1986
Radiée
20 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 50 du 13.03.2006

  2. 22 mars 1991

    Transféré

    Titulaire
    Auberson vins S.A., 7, rue de Genève, 1003 Lausanne → Bourgeois frères & Cie S.A., 13, Grand-Rue, 1338 Ballaigues

    Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.1991

  3. 16 janv. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 12 du 16.01.1986

Parties

Titulaire

Bourgeois frères & Cie S.A.

13, Grand-Rue, 1338 Ballaigues

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.