CAFETTI

Marque suisse · 342528 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
342528
Numéro de demande
05296/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 sept. 1985
Enregistrée
10 déc. 1985
Publiée
16 janv. 1986
Radiée
4 avr. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 avr. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.04.2016

  2. 3 oct. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 191 du 03.10.2005

  3. 5 janv. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Patrick Monnier, route de Duillier, 1261 Trélex → Jean-Pierre Bussaume, 18, chemin Edouard Tavan, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1995

  4. 7 juin 1994

    Transféré

    Titulaire
    Hali S.A., c/o Paolo Gallone, 12, rue d'Etraz, 1003 Lausanne → Patrick Monnier, route de Duillier, 1261 Trélex

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.1994

  5. 16 janv. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 12 du 16.01.1986

Parties

Titulaire

Jean-Pierre Bussaume

1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.