modul med
Marque suisse · 342615 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 342615
- Numéro de demande
- 00270/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- modul med ((fig.))
- Déposée
- 23 oct. 1985
- Enregistrée
- 10 déc. 1985
- Publiée
- 17 janv. 1986
- Radiée
- 29 mai 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Appareils médicaux · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules · Matériaux de construction non métalliques
Constructions transportables ou non en métal et non-métalliques pour la mise en place des structures médicales et chirurgicales; instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.2006
- 17 janv. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 13 du 17.01.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.