Marque figurative

Marque suisse · 342655 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
342655
Numéro de demande
06287/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 nov. 1985
Enregistrée
12 déc. 1985
Publiée
18 janv. 1986
Radiée
19 juin 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Alarmapparate und -geräte, insbesondere solche mit Uebermittlungsmitteln.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.2006

  2. 18 janv. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 14 du 18.01.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.