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Marque suisse · 342660 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
342660
Numéro de demande
06765/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
st ((fig.))
Déposée
1 nov. 1985
Enregistrée
12 déc. 1985
Publiée
18 janv. 1986
Radiée
5 juin 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Weine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juin 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006

  2. 24 juil. 1990

    Transféré

    Titulaire
    Sante Tribo Vini AG, Josefstrasse 204, 8005 Zürich → Weinkellereien Rutishauser AG, 8596 Scherzingen

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.1990

  3. 18 janv. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 14 du 18.01.1986

Parties

Titulaire

Scherzingen Wine Excel AG in Liquidation

Weinkellereien Rutishauser AG

8596 Scherzingen

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.