HOMA

Marque suisse · 342680 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
342680
Numéro de demande
06016/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HOMA ((fig.))
Déposée
20 juin 1985
Enregistrée
12 déc. 1985
Publiée
20 janv. 1986
Radiée
23 janv. 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.10.1985Dépôt de la marque renouvelée: 02.10.1985Deposito del marchio prorogato: 02.10.1985 mit Uebertragung von Amiet & Hofmann, Inhaber Franz Amiet, Oberdorf, abgeän
Renouvelle
212449
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Cuir et bagages · Meubles

Schlösser und Beschläge, einschliesslich Sicherheits- und Zahlenschlösser, insbesondere für Koffer, Mappen, Aktenköfferchen, Handtaschen, Reiseartikel, Schmuckkasten und dergleichen, sowie für sonstige Lederwaren; Erzeugnisse der Lederwarenindustrie, nämlich Aktenköfferchen, Mappen, Schulranzen, Handtaschen, Schmuckkasten, Koffer und Schlüsseletuis.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 30 du 13.02.2006

  2. 20 janv. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 15 du 20.01.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.