Marque figurative

Marque suisse · 342697 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
342697
Numéro de demande
06530/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 oct. 1985
Enregistrée
12 déc. 1985
Publiée
21 janv. 1986
Radiée
8 mai 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Diamants, pierres précieuses, taillées de toute nature, perles, articles de bijouterie et joaillerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.2006

  2. 21 janv. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 16 du 21.01.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.