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Marque suisse · 342765 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
342765
Numéro de demande
06519/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 août 1985
Enregistrée
12 déc. 1985
Publiée
21 janv. 1986
Radiée
3 avr. 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
mit abgeänderter Darstellung Hinterlegung Erneuerungsmarke: 24.10.1985
Renouvelle
212448
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Samen, Pflanzen und Pflanzenteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2006

  2. 12 janv. 1989

    Transféré

    Titulaire
    Gebrüder Roggli AG, Dorfstrasse 36, 3652 Hilterfingen → Rudolf Roggli AG, 3652 Hilterfingen

    Publié dans la FOSC No 8 du 12.01.1989

  3. 21 janv. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 16 du 21.01.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.