VALSEC
Marque suisse · 342794 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 342794
- Numéro de demande
- 03193/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 mai 1985
- Enregistrée
- 13 janv. 1986
- Publiée
- 27 janv. 1986
- Radiée
- 26 déc. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Weine, Spirituosen und Liköre, insbesondere Schaumweine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 janv. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 10 du 16.01.2006
- 23 déc. 2002
Transféré
- Titulaire
- Pedro Domecq S.A., San Ildefonso 3, Jerez de la Frontera (Cadiz), Espagne → Allied Domecq Espana, S.A., c/ Mateo Inurria, 15, 28036 Madrid, Espagne
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich
Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002
- 5 mars 1998
Transféré
- Titulaire
- Cavas Domecq, S.A., Calle Industria 50, Sant Sadurni d'Anoia, E- Barcelona, Espagne → Pedro Domecq S.A., San Ildefonso 3, Jerez de la Frontera (Cadiz), Espagne
- Mandataire
- R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich
Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.1998
- 27 janv. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 21 du 27.01.1986
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.