VALSEC

Marque suisse · 342794 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
342794
Numéro de demande
03193/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 mai 1985
Enregistrée
13 janv. 1986
Publiée
27 janv. 1986
Radiée
26 déc. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Weine, Spirituosen und Liköre, insbesondere Schaumweine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 10 du 16.01.2006

  2. 23 déc. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Pedro Domecq S.A., San Ildefonso 3, Jerez de la Frontera (Cadiz), Espagne → Allied Domecq Espana, S.A., c/ Mateo Inurria, 15, 28036 Madrid, Espagne
    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich

    Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002

  3. 5 mars 1998

    Transféré

    Titulaire
    Cavas Domecq, S.A., Calle Industria 50, Sant Sadurni d'Anoia, E- Barcelona, Espagne → Pedro Domecq S.A., San Ildefonso 3, Jerez de la Frontera (Cadiz), Espagne
    Mandataire
    R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.1998

  4. 27 janv. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 21 du 27.01.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.