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Marque suisse · 342868 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
342868
Numéro de demande
06359/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 oct. 1985
Enregistrée
13 janv. 1986
Publiée
30 janv. 1986
Radiée
22 mai 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Pharmazeutische Erzeugnisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 111 du 12.06.2006

  2. 6 avr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG (CIBA-GEIGY S.A.), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  3. 30 janv. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 24 du 30.01.1986

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.