Marque figurative
Marque suisse · 343029 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 343029
- Numéro de demande
- 06222/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 11 oct. 1985
- Enregistrée
- 14 janv. 1986
- Publiée
- 12 févr. 1986
- Radiée
- 15 mai 2006
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 11.10.1985Dépôt de la marque renouvelée: 11.10.1985Deposito del marchio prorogato: 11.10.1985
- Renouvelle
- 213231
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabak, roh oder verarbeitet; Zigaretten und Zigarren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2006
- 6 juin 1997
Transféré
- Titulaire
- The American Tobacco Company, 245 Park Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → Batmark, Inc., 1209 Orange Street, Wilmington (DE 19801), Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997
- 23 août 1986
Transféré
- Titulaire
- American Brands, Inc., 245 Park Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → The American Tobacco Company, 245 Park Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 195 du 23.08.1986
- 12 févr. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 35 du 12.02.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.