RVS
Marque suisse · 343040 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 343040
- Numéro de demande
- 06446/1985
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RVS ((fig.))
- Déposée
- 22 oct. 1985
- Enregistrée
- 14 janv. 1986
- Publiée
- 13 févr. 1986
- Protégée jusqu’au
- 22 oct. 2035
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 19.11.04, 19.11.09, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.16
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Bauelemente aus Metall, insbesondere Rohr-Verbindungs-Elemente aus Aluminium.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 août 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 22.10.2025 → 22.10.2035
Publié dans Swissreg le 11.08.2025
- 14 août 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil SG (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.08.2018
- 14 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 14.08.2018
- 30 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Josef Zeller-Robson, Fliguetstrasse 10, 8872 Weesen → PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil SG
Publié dans Swissreg le 30.11.2017
- 28 mai 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.05.2015
- 11 avr. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kanya AG (Kanya S.A.), (Kanya Ltd.), Rothaus, 8635 Dürnten → Kanya AG, Neuhofstrasse 9, 8630 Rüti
Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.2005
- 11 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.2005
- 21 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Josef Zeller-Robson, Fliguetstrasse 10, 8872 Weesen
Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2005
1 entrée antérieure
- 13 févr. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 36 du 13.02.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.