DYNACAST
Marque suisse · 343125 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 343125
- Numéro de demande
- 04431/1985
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 juil. 1985
- Enregistrée
- 28 janv. 1986
- Publiée
- 15 févr. 1986
- Protégée jusqu’au
- 17 juil. 2035
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.07.1985Dépôt de la marque renouvelée: 17.07.1985Deposito del marchio prorogato: 17.07.1985 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 322989
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques · Appareils médicaux
Appareils et dispositifs à but orthopédique, articles orthopédiques, matériel d'éclissage, appareils plâtrés, bandages et matériel pour pansements; instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires et leurs parties et accessoires, à savoir agraphes, attelles, charnières métalliques ou non, rivets métalliques ou non, bretelles, talons.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 17.07.2025 → 17.07.2035
Publié dans Swissreg le 08.05.2025
- 10 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
- 28 juin 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- BSN medical Limited, Brierfield Mills, Brierfield, Nelson, Lancashire BB9 5NJ, Royaume-Uni → BSN medical Limited, Willerby, Hull, East Yorkshire HU10 6FE, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 28.06.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 2 août 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2005
- 7 févr. 2005
Transféré
- Titulaire
- T.J. Smith and Nephew, Limited, 101, Hessle Road, GB- Hull, Royaume-Uni → Alter Ego Vierte, Beteiligungsgesellschaft mbH, Oberlindau 76-78, 60323 Frankfurt, Allemagne
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 26 du 07.02.2005
- 7 févr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Alter Ego Vierte, Beteiligungsgesellschaft mbH, Oberlindau 76-78, 60323 Frankfurt, Allemagne → BSN medical Limited, Brierfield Mills, Brierfield, Nelson, Lancashire BB9 5NJ, Royaume-Uni
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FOSC No 26 du 07.02.2005
- 15 févr. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 38 du 15.02.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.