RUSILVA

Marque suisse · 343171 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
343171
Numéro de demande
05479/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 sept. 1985
Enregistrée
29 janv. 1986
Publiée
18 févr. 1986
Radiée
3 avr. 2026
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Pflanzen und Früchte aller Art.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 avr. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    03.04.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 03.04.2026

  2. 26 août 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

  3. 23 janv. 2012

    Transféré

    Titulaire
    PROPLANT AG, Stocken, 9315 Neukirch-Egnach → Häberli Fruchtpflanzen AG, Stocken, 9315 Neukirch-Egnach

    Publié dans Swissreg le 23.01.2012

  4. 9 mars 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Häberli Obst- und, Beerenzentrum AG, 9315 Neukirch (Egnach) → PROPLANT AG, Stocken, 9315 Neukirch-Egnach

    Publié dans Swissreg le 09.03.2010

  5. 17 oct. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 201 du 17.10.2005

  6. 19 juil. 2004

    Mandataire radié

    Mandataire
    Markenschutzbüro Reichmuth, Zelgstrasse 15, 8340 Hinwil (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 137 du 19.07.2004

  7. 18 févr. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 40 du 18.02.1986

Parties

Titulaire

Häberli Fruchtpflanzen AG

Stocken, 9315 Neukirch-Egnach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.