TULITA

Marque suisse · 343242 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
343242
Numéro de demande
06871/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 nov. 1985
Enregistrée
30 janv. 1986
Publiée
21 févr. 1986
Radiée
12 juin 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.11.1985Dépôt de la marque renouvelée: 05.11.1985Deposito del marchio prorogato: 05.11.1985
Renouvelle
217715
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Weine und Spirituosen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.2006

  2. 9 janv. 1987

    Transféré

    Titulaire
    Gonzalez, Byass & Co. Limited, Buchanan House, 24/30 Holborn, GB- London E.C.1, Royaume-Uni → Gonzalez Byass S.A., Manuel Maria Gonzalez 12, E- Jerez de la Frontera, Espagne

    Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.1987

  3. 21 févr. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 43 du 21.02.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.