C CESAR FINE SWISS CHOCOLATES

Marque suisse · 343313 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
343313
Numéro de demande
05362/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
C CESAR FINE SWISS CHOCOLATES ((fig.))
Déposée
30 août 1985
Enregistrée
30 janv. 1986
Publiée
25 févr. 1986
Radiée
3 avr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Schweizer Schokolade.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2006

  2. 25 févr. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 46 du 25.02.1986

Parties

Titulaire

Gesplan Analyse et Réalisation S.A.

15, boulevard Helvétique, 1207 Genéve

Mandataire

Dr.iur. Sigmund Pugatsch Rechtsanwalt

8027 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.