RM
Marque suisse · 343369 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 343369
- Numéro de demande
- 06847/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RM ((fig.))
- Déposée
- 21 sept. 1985
- Enregistrée
- 30 janv. 1986
- Publiée
- 28 févr. 1986
- Radiée
- 24 avr. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 07.11.1985Dépôt de la marque renouvelée: 07.11.1985Deposito del marchio prorogato: 07.11.1985
- Renouvelle
- 213246
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie, joaillerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.2006
- 28 févr. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 49 du 28.02.1986
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.