RMT
Marque suisse · 343444 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 343444
- Numéro de demande
- 06652/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RMT ((fig.))
- Déposée
- 13 sept. 1985
- Enregistrée
- 6 févr. 1986
- Publiée
- 5 mars 1986
- Radiée
- 17 avr. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 31.10.1985Dépôt de la marque renouvelée: 31.10.1985Deposito del marchio prorogato: 31.10.1985 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 212588
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouteriewaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2006
- 5 mars 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 53 du 05.03.1986
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.