Marque figurative

Marque suisse · 343464 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
343464
Numéro de demande
07212/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
26 nov. 1985
Enregistrée
6 févr. 1986
Publiée
8 mars 1986
Radiée
3 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Priorité
20.06.1985 SE
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Rohe und teilweise bearbeitete unedle Metalle und deren Legierungen; warm- und kaltgewalzter Bandstahl.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006

  2. 8 mars 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 56 du 08.03.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.