Marque figurative
Marque suisse · 343464 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 343464
- Numéro de demande
- 07212/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 nov. 1985
- Enregistrée
- 6 févr. 1986
- Publiée
- 8 mars 1986
- Radiée
- 3 juil. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 20.06.1985 SE
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Rohe und teilweise bearbeitete unedle Metalle und deren Legierungen; warm- und kaltgewalzter Bandstahl.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006
- 8 mars 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 56 du 08.03.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.