DM

Marque suisse · 343466 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
343466
Numéro de demande
07320/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DM ((fig.))
Déposée
25 oct. 1985
Enregistrée
6 févr. 1986
Publiée
8 mars 1986
Radiée
29 mai 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.2006

  2. 8 mars 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 56 du 08.03.1986

Parties

Titulaire

David Martina

4052 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.