TRANSWALL artefer

Marque suisse · 343481 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
343481
Numéro de demande
07690/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TRANSWALL artefer ((fig.))
Déposée
18 déc. 1985
Enregistrée
6 févr. 1986
Publiée
8 mars 1986
Radiée
24 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques

Metalli comuni e loro leghe, materiali da costruzione metallici, costruzioni trasportabili metalliche, materiali metallici per ferrovie, cavi e fili metallici non elettrici, serrami e chincaglieria metallica, tubi metallici, casseforti, serramenti in legno e metallo, facciate per immobili in metallo e vetro.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 155 du 14.08.2006

  2. 8 mars 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 56 du 08.03.1986

Parties

Titulaire

Artefer S.A.

via Cantonale, 6943 Vezia

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.