SURBAX

Marque suisse · 343620 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
343620
Numéro de demande
06108/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 oct. 1985
Enregistrée
21 févr. 1986
Publiée
15 mars 1986
Radiée
15 mai 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Meubles

Support métallique ou en matière plastique destiné à la fixation de treillages de séparation, de treillages de décoration, de treillages destinés à la culture.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2006

  2. 15 mars 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 62 du 15.03.1986

Parties

Titulaire

Paul André Cosandier

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.