LES CHENALETTES

Marque suisse · 343683 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
343683
Numéro de demande
07093/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 nov. 1985
Enregistrée
26 févr. 1986
Publiée
20 mars 1986
Radiée
19 juin 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin blanc.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.2006

  2. 20 mars 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 66 du 20.03.1986

Parties

Titulaire

Charles Gorjat

1603 Aran

Mandataire

Roth & Sauter SA

1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.