Marque figurative

Marque suisse · 343788 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
343788
Numéro de demande
07028/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 nov. 1985
Enregistrée
26 févr. 1986
Publiée
1 avr. 1986
Radiée
19 juin 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.11.1985Dépôt de la marque renouvelée: 15.11.1985Deposito del marchio prorogato: 15.11.1985
Renouvelle
214522
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes de montres en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.2006

  2. 23 déc. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Fulltop Limited, Sea Meadow House,, Blackburne Highway,, P. O. Box 116,, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques → Milus International SA, Reuchenettestrasse 19, 2502 Biel/Bienne
    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19,, Postfach, 8021 Zürich

    Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002

  3. 6 mai 2002

    Transféré

    Titulaire
    Fabrique des Montres Milus,, Paul Junod S.A., 19, route de Reuchenette, 2502 Bienne → Fulltop Limited, Sea Meadow House,, Blackburne Highway,, P. O. Box 116,, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques
    Mandataire
    INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 86 du 06.05.2002

  4. 1 avr. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 73 du 01.04.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.