Marque figurative

Marque suisse · 343796 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
343796
Numéro de demande
07045/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 nov. 1985
Enregistrée
26 févr. 1986
Publiée
1 avr. 1986
Radiée
20 juin 2016
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
La marque est exécutée en rouge, brun, blanc et or.
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie

Produits diététiques, notamment préparations de mélanges pour glaces, flans, poudings, desserts et crèmes; fortifiants pour bébés et enfants; aliments de régime, notamment chocolat et préparations de chocolat pour diabétiques; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées de fruits et de légumes; confitures; pâtes à tartiner; produits laitiers; huiles et graisses comestibles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits; gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; préparations de mélanges pour glaces, flans, poudings, desserts et crèmes; flans, poudings, desserts et crèmes préparés; produits de chocolaterie, chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, boissons à base de chocolat; miel, sirop de mélasse; sauces (à l'exception des sauces à salade); épices.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.06.2016

  2. 17 sept. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Kraft Foods Belgium SA, Chaussée de Bruxelles 450, 1500 Halle, Belgique → Kraft Foods Belgium BVBA, Chaussée de Bruxelles 450, 1500 Halle, Belgique

    Publié dans Swissreg le 17.09.2009

  3. 17 sept. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Kraft Foods Belgium BVBA, Chaussée de Bruxelles 450, 1500 Halle, Belgique → Kraft Foods Belgium Intellectual Property BVBA, Brusselsesteenweg 450, 1500 Halle, Belgique
    Mandataire
    Kraft Jacobs Suchard SA, Klausstrasse 4-6, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 17.09.2009

  4. 17 janv. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2005

  5. 23 janv. 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Kraft Jacobs Suchard, Chausée de Bruxelles 450, 1500 Halle, Belgique → Kraft Foods Belgium SA, Chaussée de Bruxelles 450, 1500 Halle, Belgique

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2001

  6. 8 avr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Jacobs Suchard-Côte d'Or N.V., 9, Rue de France, B-1070 Bruxelles, Belgique → Kraft Jacobs Suchard, Chausée de Bruxelles 450, 1500 Halle, Belgique
    Mandataire
    Jacobs Suchard SA, Klausstrasse 4-6, Zurich;, adresse pour la correspondance:, 40, Gouttes d'Or, C.P. 149, 2008 Neuchâtel → Kraft Jacobs Suchard SA, Klausstrasse 4-6, 8008 Zürich

    Publié dans la FOSC No 65 du 08.04.1997

  7. 24 oct. 1990

    Transféré

    Titulaire
    Côte d'Or, 40, Rue Bara, B- Anderlecht, Belgique → Jacobs Suchard-Côte d'Or N.V., 9, Rue de France, B-1070 Bruxelles, Belgique

    Publié dans la FOSC No 207 du 24.10.1990

  8. 1 avr. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 73 du 01.04.1986

Parties

Titulaire

Kraft Foods Belgium Intellectual Property BVBA

Brusselsesteenweg 450, 1500 Halle, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.