Marque figurative

Marque suisse · 343805 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
343805
Numéro de demande
07426/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 nov. 1985
Enregistrée
26 févr. 1986
Publiée
1 avr. 1986
Radiée
3 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.12.1985Dépôt de la marque renouvelée: 02.12.1985Deposito del marchio prorogato: 02.12.1985
Renouvelle
214377
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Käse und Käsekonserven.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006

  2. 1 avr. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 73 du 01.04.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.