G-96

Marque suisse · 343809 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
343809
Numéro de demande
07663/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
G-96 ((fig.))
Déposée
13 déc. 1985
Enregistrée
26 févr. 1986
Publiée
3 avr. 1986
Radiée
17 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Ordinateurs de contrôle d'application industrielle, ordinateurs de gestion, modules universels électroniques préétablis, circuits de commandes de communication.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006

  2. 3 avr. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 75 du 03.04.1986

Parties

Titulaire

Gespac S.A.

3, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

Jean-Franklin Woodtli Avocat

1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.