CARTA-SANDOZ

Marque suisse · 343854 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
343854
Numéro de demande
07526/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 déc. 1985
Enregistrée
6 mars 1986
Publiée
3 avr. 1986
Radiée
10 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 09.12.1985Dépôt de la marque renouvelée: 09.12.1985Deposito del marchio prorogato: 09.12.1985
Renouvelle
214895
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Papierfarbstoffe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2006

  2. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  3. 3 avr. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 75 du 03.04.1986

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.