Marque figurative

Marque suisse · 343906 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
343906
Numéro de demande
07318/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 oct. 1985
Enregistrée
6 mars 1986
Publiée
12 avr. 1986
Radiée
22 mai 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 111 du 12.06.2006

  2. 12 avr. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 83 du 12.04.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.