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Marque suisse · 343971 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 343971
- Numéro de demande
- 07402/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 déc. 1985
- Enregistrée
- 12 mars 1986
- Publiée
- 15 avr. 1986
- Radiée
- 26 juin 2026
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.06.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 26.06.2026
- 24 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.06.2015
- 10 oct. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.2005
- 15 avr. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 85 du 15.04.1986
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.