DISCOVERY

Marque suisse · 344077 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
344077
Numéro de demande
07429/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DISCOVERY ((fig.))
Déposée
2 déc. 1985
Enregistrée
12 mars 1986
Publiée
17 avr. 1986
Radiée
3 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Appareils optiques, caméras et projecteurs; appareils de télévision.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006

  2. 20 mars 1989

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Pierre Bourquard, 16, chemin de Bellevoie, 2800 Delémont → Sergio Ventura, 97, rue du Prayé, 2854 Bassecourt, Nicole Montavon, 89, rue du Temple, 2800 Delémont

    Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.1989

  3. 7 août 1986

    Partiellement radié

    LPS
    Appareils optiques, caméras et projecteurs; appareils de télévision; montres et parties de montres. → Appareils optiques, caméras et projecteurs; appareils de télévision.
    Classification internationale
    9,14 → 9,14

    Publié dans la FOSC No 181 du 07.08.1986

  4. 17 avr. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 87 du 17.04.1986

Parties

Titulaire

Nicole Montavon

2800 Delémont

Sergio Ventura

2854 Bassecourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.