Marque figurative
Marque suisse · 344078 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 344078
- Numéro de demande
- 07430/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 déc. 1985
- Enregistrée
- 12 mars 1986
- Publiée
- 17 avr. 1986
- Radiée
- 4 juil. 2016
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.12.1985Dépôt de la marque renouvelée: 02.12.1985Deposito del marchio prorogato: 02.12.1985
- Renouvelle
- 214326
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac manufacturé ou non manufacturé.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juil. 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 04.07.2016
- 8 janv. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- British American Tobacco (Brands) Inc., 1209 Orange Street, Wilmington (DE 19801), Etats-Unis d'Amérique → British American Tobacco (Brands) Inc., 2711 Centerville Road, Suite 300, Wilmington, Delaware 19808, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 08.01.2013
- 12 mai 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Baker & McKenzie, Rechtsanwälte, Zollikerstrasse 225, 8034 Zürich → Baker & McKenzie Zurich, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.05.2010
- 14 mars 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Baker & McKenzie, Rechtsanwälte, Zollikerstrasse 225, 8034 Zürich
Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005
- 14 mars 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005
- 21 janv. 1999
Transféré
- Titulaire
- British-American Tobacco, Company Limited, Westminster House, 7, Millbank, GB- Londres S.W., Royaume-Uni → British American Tobacco (Brands) Inc., 1209 Orange Street, Wilmington (DE 19801), Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 14 du 21.01.1999
- 17 avr. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 87 du 17.04.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.