BACANEL

Marque suisse · 344089 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
344089
Numéro de demande
07656/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BACANEL ((fig.))
Déposée
16 déc. 1985
Enregistrée
12 mars 1986
Publiée
18 avr. 1986
Radiée
17 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques; machines à calculer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006

  2. 18 avr. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 88 du 18.04.1986

Parties

Titulaire

Bacanel Robert Balthassat

11, rue Céard, 1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.