Marque figurative
Marque suisse · 344092 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 344092
- Numéro de demande
- 07676/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 déc. 1985
- Enregistrée
- 12 mars 1986
- Publiée
- 18 avr. 1986
- Radiée
- 3 juil. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006
- 18 avr. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 88 du 18.04.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.