NINOS
Marque suisse · 344220 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 344220
- Numéro de demande
- 00141/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 janv. 1986
- Enregistrée
- 24 mars 1986
- Publiée
- 28 avr. 1986
- Radiée
- 14 août 2006
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 10.01.1986Dépôt de la marque renouvelée: 10.01.1986Deposito del marchio prorogato: 10.01.1986
- Renouvelle
- 215607
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Cigares, cigarillos, cigarettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 sept. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 170 du 04.09.2006
- 21 juin 1994
Transféré
- Titulaire
- Société Nationale d'Exploitation, Industrielle des Tabacs et, Allumettes (S.E.I.T.A.), 53, Quai d'Orsay, F-75 007 Paris, France → Meccarillos Suisse, 35, Rue Glesener, L-1631 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1994
- 22 mai 1991
Transféré
- Titulaire
- Fivaz et Co., société anonyme, 1530 Payerne → Société Nationale d'Exploitation, Industrielle des Tabacs et, Allumettes (S.E.I.T.A.), 53, Quai d'Orsay, F-75 007 Paris, France
Publié dans la FOSC No 96 du 22.05.1991
- 28 avr. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 96 du 28.04.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.