SOSS
Marque suisse · 344304 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 344304
- Numéro de demande
- 06564/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SOSS ((fig.))
- Déposée
- 25 oct. 1985
- Enregistrée
- 24 mars 1986
- Publiée
- 30 avr. 1986
- Radiée
- 21 mai 2026
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 25.10.1985Dépôt de la marque renouvelée: 25.10.1985Deposito del marchio prorogato: 25.10.1985 avec modification de la raison sociale, du siège de l'entreprise et de l'in
- Renouvelle
- 213494
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.04.02, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules · Ustensiles de ménage et de cuisine
Gonds, poignées pour portes d'automobile et autres, pare-chocs et arrêts pour portes, coudes de plombage, cuvettes à laver et obturateurs pour celles-ci, et rouleaux, poids et chaînes pour fenêtres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.05.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 2 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.09.2015
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 12 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 241 du 12.12.2005
- 12 déc. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 241 du 12.12.2005
- 23 janv. 1998
Transféré
- Titulaire
- Core Industries Inc, 500 North Woodward, Bloomfield Hills (MI), Etats-Unis d'Amérique → Universal Industrial Products, Inc., 1 Coreway Drive, Pioneer (OH 43554-0628), Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1998
- 30 avr. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 98 du 30.04.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.