Marque figurative

Marque suisse · 344309 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
344309
Numéro de demande
00264/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 déc. 1985
Enregistrée
24 mars 1986
Publiée
30 avr. 1986
Radiée
4 juil. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juil. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.07.2016

  2. 3 janv. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006

  3. 30 avr. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 98 du 30.04.1986

Parties

Titulaire

Monica Schnüriger

6423 Seewen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.