Marque figurative
Marque suisse · 344320 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 344320
- Numéro de demande
- 00308/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 janv. 1986
- Enregistrée
- 24 mars 1986
- Publiée
- 30 avr. 1986
- Radiée
- 28 août 2006
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 23.01.1986Dépôt de la marque renouvelée: 23.01.1986Deposito del marchio prorogato: 23.01.1986
- Renouvelle
- 217345
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Roher und verarbeiteter Tabak; Raucherartikel; Zündhölzer.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 180 du 18.09.2006
- 20 juin 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Rembrandt Tobacco, Corporation (Overseas) Limited, Grienbachstrasse 11, 6301 Zug → Rembrandt Tobacco Corporation (Overseas) Limited, Zählerweg 4, 6300 Zug
Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005
- 4 févr. 1991
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Rembrandt Tobacco Corporation, (Overseas) Limited, Kreuzstrasse 26, 8008 Zürich → Rembrandt Tobacco, Corporation (Overseas) Limited, Grienbachstrasse 11, 6301 Zug
Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.1991
- 30 avr. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 98 du 30.04.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.