BELLES FEUILLES

Marque suisse · 344536 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
344536
Numéro de demande
00288/1986
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BELLES FEUILLES ((fig.))
Déposée
17 janv. 1986
Enregistrée
3 avr. 1986
Publiée
13 mai 1986
Protégée jusqu’au
17 janv. 2036
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    17.01.2026 → 17.01.2036

    Publié dans Swissreg le 15.07.2025

  2. 12 août 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

  3. 15 avr. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Escher S.A., 5, rue des Sablières, 1242 Satigny → Escher SA, Rue des Sablières 5, Case Postale 635, 1214 Vernier

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

  4. 5 sept. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005

  5. 13 mai 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 108 du 13.05.1986

Parties

Titulaire

Escher SA

Rue des Sablières 5 Case Postale 635, 1214 Vernier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.